Conditions Générales de Vente (CGV) et d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 22.01.2025

1. Informations Générales

Le présent site web ([NOM DU SITE]) est exploité par :

  • Dénomination sociale : [NOM DE L’ENTREPRISE]
  • Forme juridique : [SAS, SARL, EI, etc.]
  • Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
  • Numéro SIRET : [NUMÉRO SIRET]
  • Numéro RCS : [NUMÉRO RCS ET VILLE D’IMMATRICULATION]
  • Email de contact : [EMAIL DE CONTACT]
  • Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

2. Objet des CGV et CGU

Les présentes conditions ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels :

  • Les utilisateurs peuvent accéder et utiliser le site [NOM DU SITE].
  • Les conditions de vente des produits disponibles sur le site.

3. Conditions Générales de Vente (CGV)

3.1. Produits et services

Les produits disponibles à la vente sur le site sont les suivants : [DESCRIPTION DES PRODUITS]. Ces produits sont exclusivement réservés aux professionnels de la pharmacie.

3.2. Prix et paiement

  • Les prix sont affichés en [DEVISE] et s’entendent [TTC/HT].
  • Les modes de paiement acceptés sont : [MOYENS DE PAIEMENT].
  • En cas de retard de paiement, des pénalités de retard seront appliquées conformément à la réglementation en vigueur.

3.3. Livraison

  • Zones de livraison couvertes : [ZONE DE LIVRAISON].
  • Délais de livraison estimés : [DÉLAIS DE LIVRAISON].
  • Frais de livraison : [TARIFS DE LIVRAISON].
  • La responsabilité du site ne saurait être engagée en cas de retard de livraison imputable au transporteur.

3.4. Droit de rétractation et retours

Conformément à la réglementation applicable, les acheteurs professionnels ne bénéficient pas d’un droit de rétractation sauf stipulation contraire.

3.5. Garanties et responsabilités

Les produits sont couverts par les garanties légales en vigueur. Toute demande de garantie doit être formulée à [EMAIL DE CONTACT].

3.6. Résolution des litiges

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux de [VILLE COMPÉTENTE] seront seuls compétents.

4. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

4.1. Accès au site

L’accès au site est réservé aux professionnels de la pharmacie et nécessite la création d’un compte utilisateur. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de l’inscription.

4.2. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins illicites ou contraires aux présentes conditions. Toute violation pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte.

4.3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, logos, etc.) du site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

4.4. Responsabilités

[NOM DE L’ENTREPRISE] ne saurait être tenue responsable des interruptions de service, erreurs ou pertes de données.

4.5. Protection des données

Les informations personnelles collectées sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité](URL DE LA POLITIQUE).

4.6. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. L’utilisateur sera informé par tout moyen approprié.

5. Contact Pour toute question relative aux CGV/CGU, vous pouvez nous contacter à :

  • Email : secretariat@memo-pharma.fr
  • Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

En accédant à ce site et en effectuant une commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions.